GUIDE DU PRÉSIDENT
TABLE DES MATIÈRES
Thème 1 : Mission et positionnement d'un OTSI
- 1- C'est quoi la compétence tourisme pour une commune ?
- 2- C'est quoi la compétence tourisme pour un groupement intercommunal ?
- 3- Quels sont les différents statuts d'un OTSI ?
- 4- Quelles sont les différentes missions d'un OTSI ?
- 5- Quelles sont les missions spécifiques du Président d'un OTSI ?
- 6- Comment fonctionne la mise à disposition de fonctionnaire ?
- 7- Pourquoi faire un entretien individuel d'évaluation ?
- 8 - C'est quoi une fiche de poste ?
- 9 - C'est quoi le droit individuel à la formation ?
Thème 2 : La responsabilité des dirigeants
- 10 - C'est qui le dirigeant d'une association ?
- 11 - Dans quelles situations j'engage ma responsabilité civile
- 12 - Dans quelles situations je peux engager ma responsabilité pénale ?
- 13 - Dans quelle situations je peux engager ma responsabilité financière ?
- 14 - Dans quelles situations je peux engager ma responsabilité fiscale ?
- 15 - C'est quoi le Document Unique d'Evaluation des Risques ?
Thème 3: L'organisation d'évènements et de manifestations
- 16 - Comment s’organiser pour prévenir les risques ?
- 17 - Comment « se couvrir » contre les risques ?
- 18 - Quelle est la fiscalité qui s'applique à mes manifestations ?
- 19 - Quelles sont les conditions pour diffuser de la musique ?
- 20 - Quelles sont les conditions pour organiser un spectacle ?
- 21- Et si nous organisions un loto ou une tombola ?
- 22 - Et si nous organisions un vide grenier ?
- 23 - Comment j'organise ma buvette: avec ou sans alcool ?
Thème 4: La commercialisation des produits touristiques?
- 24 - Quels intérêts pour mon OTSI de commercialiser des produits ou des prestations ?
- 25 - Mon OTSI peut-il être assujetti à la TVA ?
- 26 - Dans quelles conditions mon OTSI peut-il commercialiser des séjours et des voyages ?
Pour aller plus loin :
- Lexique
- Bibliographie-webographie